Clos des 3 Rois : Conditions générales de vente Réservation et location des chambres d’hôtes
Préambule : les présentes conditions générales ont pour but de fixer les règles de réservation et de location des chambres du Clos des 3 Rois. Dénomination : Vous = le client, locataire - Nous = Le Clos des 3 Rois, les propriétaires
Seules les informations fournies sur notre site internet officiel font foi.
Article 1 : vous vous engagez à respecter le caractère paisible des lieux et à en faire un usage conforme à leur destination. Sauf accord préalable, il est interdit de prendre des repas dans les chambres. Vous vous engagez à rendre les chambres en parfait état et à nous signaler toute dégradation volontaire ou involontaire. Nous nous réservons le droit de vous facturer tout remplacement d’objet ou de matériel et remise en état éventuel.
Il n'y a pas de parking privé. De nombreuses places proches et gratuites sont disponibles à proximité.
Article 2 : le contrat de réservation et de location est établi pour un nombre précis de personnes. Si le nombre d'occupants dépasse ce nombre, nous pouvons refuser les personnes supplémentaires. Ce refus ne peut en aucun cas être considéré comme une modification ou une rupture du contrat à notre initiative, de sorte qu’en cas de départ d’un nombre de personnes supérieur à celles refusées, aucun remboursement ne sera envisagé. De plus, le solde du séjour correspondant nous sera intégralement réglé. Si nous acceptons les personnes supplémentaires, vous vous engagez à régler le supplément dû pour elles.
Article 3 : la réservation devient effective à réception de l'acompte de 25 % du montant total du prix du séjour. Ce règlement peut être assurer en ligne par carte bancaire, par lien de paiement, par virement bancaire, par chèque bancaire ou postal. Ce qui signifie que vous acceptez nos conditions générales de vente. Les prix s’entendent toutes charges comprises.
Article 4 : la location est conclue pour une durée déterminée. Le client ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux.
Article 5 : le versement d’un acompte pour garantir la réservation signifie l’acceptation de nos conditions générales de vente et des obligations qui en résultent. Le mail de confirmation qui vous est adressé fait office de contrat, avec communication de nos conditions générales de vente.
Article 6 : toute annulation doit nous être notifiée par téléphone et par courrier électronique. Modalités spéciales crise sanitaire Covid 19 : si vous deviez annuler votre réservation en cas de confinement ou d'interdiction de circuler, mesures prises par le gouvernement français, Annulation 48 h avant le début du séjour : sans frais
Conditions d'annulation hors de ces circonstances : Annulation avant le début du séjour : si l’annulation intervient moins de 72 h avant le début du séjour, l’acompte nous reste acquis. Annulation le jour même ou pour arrivée tardive : si vous ne vous manifestez pas avant 19 heures le jour prévu de début de séjour, votre réservation est annulée et nous pouvons disposer de nos chambres. La totalité du séjour est due. Séjour écourté par rapport à la durée prévue : le prix total du séjour nous reste intégralement acquis ou dû. Annulation de notre fait : si, avant le début du séjour, nous sommes contraints d’annuler ce séjour, nous vous en informerons par téléphone et par mail. Nous vous rembourserons les sommes versées en acompte.
Article 7 : vous devez vous présenter le jour de début de location convenu et aux heures indiquées sur le contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, nous vous demandons de nous prévenir.
Article 8 : le solde du séjour est à régler au moment de la réservation, à votre arrivée, au plus tard sur place à votre départ. Les consommations et les prestations supplémentaires non mentionnées à la réservation nous seront réglées en fin de séjour.
Le paiement peut se faire en ligne par carte bancaire, par lien de paiement, par virement, par chèque bancaire ou postal, par chèques vacances, en espèces. La taxe de séjour est un impôt local que vous devez acquitter auprès de nous. Nous la reversons ensuite au Trésor Public soit 0,40 € par jour et par personne (tarif connu à la date de votre réservation) (les mineurs sont exonérés).
Article 9 : nous ne pouvons pas recevoir les animaux de quelque sorte que ce soit au Clos des 3 Rois. En cas de non respect de cette clause, aucun remboursement ne sera effectué. Nous nous réservons le droit de vous demander le solde du séjour.
Article 10 : le parking n’est pas possible à l’intérieur de la propriété. De nombreuses places de parking gratuites sont disponibles à proximité du Clos des 3 Rois.
Article 11 : Protection des données (RGPD) Les informations recueillies vous concernant sont nécessaires pour le traitement de votre demande de réservation et de location. Elles seront utilisées, exploitées et traitées à cette fin et dans le cadre de la relation commerciale qui peut en découler. Conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/1978 modifiée et du règlement européen de protection des données UE 2016/679, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement pour les informations qui vous concernent. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant personnellement et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à [email protected]
Article 12 : en cas de litige, nous ferons notre possible pour trouver un accord amiable. Dans le cas contraire, le tribunal compétent est celui d’Angers.
Clos des 3 Rois : Bons cadeaux
Ce sont les conditions générales de réservation et de location en chambres d'hôtes qui s'appliquent. Ils ne sont ni échangeables ni remboursables. La date de réservation peut être modifiée une fois sous réserve de disponibilité.
Clos des 3 Rois : Réservation et location en formule privatisée type location saisonnière ou gîte
Seules les informations fournies par notre site internet officiel font foi.
Article 1 - Désignation des lieux loués
Les lieux loués sont situés à Thouarcé, Bellevigne en Layon (49380), France, au 13 rue J. du Bellay. Les lieux sont loués meublés. La fiche descriptive des lieux loués figure en annexe 1 au présent contrat. Les lieux loués sont prévus pour 15 personnes maximum. Les bébés et enfants de moins de 2 ans comptent comme des personnes.
Article 2 - Durée de la location
L’heure d’arrivée est fixée à 17 h, le départ à 10 h et à 17 h uniquement le dimanche. Si les horaires d’arrivée ou/et de départ contractuels vous posent problème, merci de nous en informer au plus tard lorsque vous signez le contrat : nous trouverons une solution dans la mesure du possible. Le locataire ne peut, en aucun cas, se prévaloir d’un droit de maintien dans les lieux loués à l’expiration de la période de location prévue au présent contrat. En cas de dépassement non autorisé de la durée de la location de plus de deux heures par rapport à la date et à l’heure de sortie mentionnée ci-dessus, un montant de 50 euros pourra être facturé au locataire par heure supplémentaire d’occupation des lieux loués.
Article 3 - Loyer
Le prix indiqué et convenu comprend les lits faits à l’arrivée et le forfait ménage de sortie. Le linge de toilette est en option (6 € par personne pour un drap de douche, une serviette de toilette, un tapis de bain par sanitaire mis à disposition gracieusement). Le forfait ménage ne comprend pas le fait que la vaisselle doit être faite, le lave-vaisselle vidé, la table de cuisson, le four, le four microondes et les réfrigérateurs propres, toutes les poubelles vidées, les meubles remis à leur place. Dans le cas contraire, nous serions obligés d’appliquer un supplément de 100 €. La taxe de séjour est due au Trésor Public après calcul selon la durée du séjour et le nombre d’occupants adultes ; les mineurs étant exonérés.
Article 4 - Charges
Les charges d’eau sont incluses dans le loyer dans la limite d’une utilisation normale. En cas de consommation anormalement élevée, le bailleur facturera le locataire sur la base de la consommation constatée au compteur le jour de la sortie et au tarif appliquée par la compagnie des eaux. En ce qui concerne l’électricité, 100 kw par jour sont compris dans le prix de la location. A titre de comparaison, la norme habituellement consentie est de 8 kw par jour. Un relevé du compteur sera effectué à l’arrivée et toute consommation supérieure sera facturée au tarif moyen de la compagnie d’électricité en vigueur soit au 1/10/2021, 0,50 €/kw (pour info : tarif heures creuses (1.30/7.30 & 15/17). Une facture des charges sera établie au locataire à son départ et devra être réglée immédiatement.
Article 5 - Dépôt de garantie/caution
Le locataire versera obligatoirement au bailleur un dépôt de garantie en sus du loyer égal à 1500 euros au plus tard le jour de début du séjour. Le dépôt de garantie sera remis par chèque postal ou bancaire à l’ordre du Clos des 3 Rois et ne sera pas encaissé. Un accord amiable sera trouvé en cas de dégradations constatées. Il appartient au locataire de se renseigner auprès de sa compagnie d’assurance pour leur prise en charge dans le cadre du volet « villégiature » de son contrat d’habitation. Ce dépôt de garantie a pour objet de couvrir les réparations ou remises en état qui seraient nécessaires à la suite du départ du locataire. Il ne doit pas être considéré comme une participation au paiement du loyer. Le locataire s’engage à informer le plus rapidement possible le bailleur des dégradations ou pannes survenues pendant l’occupation des lieux. Il s’interdit de réparer ou de remplacer l’objet du dommage sans l’accord du bailleur. Il s’engage à rembourser la contre-valeur totale du remplacement de tous les objets mobiliers et/ou matériels cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés par une usure anormale correspondant à son occupation. Il est expressément convenu que les détériorations survenues aux literies, peintures, sols, plafonds, vitres ou matériel de jardin sont indemnisables. Le montant de la remise en état sera déterminé selon le cas, à l’amiable entre le bailleur et le locataire, sur remise d’un devis de remise en état ou sur facture établis par un professionnel ou tout autre organisme habilité au choix du bailleur et indépendant de celui-ci. Si le coût global des dommages constatés devait dépasser le montant de la caution, le locataire s’engage à payer la différence. Si aucune dégradation n’était constatée lors de l’état des lieux de sortie, le dépôt de garantie sera restitué par le bailleur au locataire, au plus tard 15 jours après la date de sortie. Dans le cas contraire, le dépôt de garantie, déduction faite des frais de remise en état, dans un délai maximum d'un mois après la date de sortie sera restitué au locataire.
Article 6 - Utilisation des lieux loués
Les lieux loués sont destinés à l’habitation familiale et doivent être occupés par le locataire en « bon père de famille ». Le bailleur se réserve le droit de mettre un terme au présent contrat si ce n’était pas le cas. Aucun remboursement ne sera effectué au locataire. L’utilisation des lieux est placée sous l’entière responsabilité du locataire. En cas d’absence, même limitée, le locataire s’engage à fermer toutes les issues d’accès. A défaut, toutes conséquences lui seront imputables. Le bailleur n’est pas responsable des dommages survenant aux occupants des lieux ainsi qu’à leur(s) véhicule(s), bagages et effets personnels. L’organisation de réceptions, fêtes, soirées avec la venue de personnes extérieures n’est pas permise sauf accord explicite du bailleur. La sous-location est interdite. Les lieux ne peuvent pas accueillir d’animaux. Les lieux sont non fumeur. Le locataire s’engage à respecter les lieux loués et à les restituer en l’état. Concernant la piscine : ces informations vous ont été données lors des contacts préalables à votre décision de louer et sont présentes sur différents supports. Selon la période de votre séjour, vous aurez accès ou non à la piscine extérieure. Les aléas climatiques actuels ne nous permettent pas de vous garantir en saison le chauffage de l’eau pour des raisons écologiques et économiques.
Concernant la piscine et ses abords, vous signerez une décharge dont un exemplaire vous sera remis. En saison, l’accès pour la baignade est libre et partagé entre locataires et bailleurs. La baignade n’est pas surveillée et est donc sous votre entière responsabilité. Les enfants notamment doivent être surveillés pendant tout le temps où ils sont dans le bassin ou sur les terrasses de la piscine. Les portillons d’accès doivent être fermés à clé et avec les loquets lorsque le locataire et les occupants quittent la piscine. Une notice sur l’utilisation de la piscine vous est remise à votre arrivée.
Concernant le parc, l’accès est libre. Les enfants doivent être surveillés pendant tout le temps qu’ils y sont présents. Ils sont sous votre entière responsabilité. Les portillons d’accès doivent être fermés à clé ou avec les loquets lorsque vous quittez le parc. Les lieux loués ne peuvent être utilisés pour une activité professionnelle, commerciale, artisanale ou autre sauf accord préalable écrit du bailleur.
Article 7 - Etat des lieux
Une fiche sur laquelle sont répertoriés tous les « défauts » de la maison vous a été remise pour accord et signature. Nous vous invitons à nous signaler tout incident ou accident afin d'y remédier le plus rapidement possible pour votre confort pendant votre séjour ou à votre départ pour les prochains arrivants.
Article 8 - Assurance
Le locataire s’engage à remettre au bailleur une attestation d’assurance villégiature (vol, incendie, dégâts des eaux) couvrant les lieux loués (mobilier et immobilier) à la date de signature du présent contrat ou au plus tard le jour de son arrivée dans les lieux.
Article 9 - Annulation de la location
Il appartient au locataire de souscrire à titre personnel une assurance annulation auprès de la compagnie d’assurances de son choix. En cas d’annulation du présent contrat de location saisonnière, le locataire s’engage à notifier sa décision au bailleur par mail ou par téléphone, confirmée par une lettre recommandée avec accusé réception.
Conditions générales d'annulation :
• Plus de 30 jours avant la date d’entrée, 25 % du montant de la location.
• Entre 30 et 15 jours : 90 % du montant de la location
• Entre 14 jours au jour de votre arrivée ou en cas de non présentation : 100 % du loyer.
Conditions d'annulation Covid-19 : Si l’annulation résulte d’une décision gouvernementale de reconfinement ou d’interdiction de circulation, le délai de prévenance est de 48 h avant l’arrivée et les sommes versées sont rendues intégralement.
Le présent contrat sera réputé résilié de plein droit et le bailleur pourra disposer des lieux loués au cas où le locataire ne se présenterait pas le jour prévu de l’entrée et en l’absence de notification de retard d’arrivée, Le montant total du loyer restera acquis au bailleur au cas où le locataire déciderait d’écourter la durée de la location. Toute annulation du présent contrat par le bailleur avant la date d’entrée devra être notifiée au locataire par lettre recommandée avec accusé réception. Le bailleur s’engage à restituer immédiatement les sommes versées par le locataire.
Article 10 - Circonstances exceptionnelles
Le bailleur ne peut être tenu pour responsable de la non-exécution ou des retards de la location liée au présent contrat provoqués par la guerre civile ou étrangère déclarée ou non, la mobilisation générale, toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités, tout acte de sabotage ou de terrorisme, tout conflit social tel que grève, émeute, mouvement populaire, toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes, les cataclysmes naturels, les effets de la radioactivité, les épidémies, tout risque infectieux ou chimique, tous les cas de force majeure.
Article 11 - Protection des données (RGPD)
Les informations recueillies vous concernant sont nécessaires pour le traitement de votre demande de réservation et de location. Elles seront utilisées, exploitées et traitées à cette fin et dans le cadre de la relation commerciale qui peut en découler. Conformément à la loi informatique et libertés du 6/01/1978 modifiée et du règlement européen de protection des données UE 2016/679, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement pour les informations qui vous concernent. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant personnellement et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à [email protected]
Article 12 - Juridiction
Les conditions et descriptifs qui prévalent sont ceux du présent contrat. En cas de litige, le bailleur fera son possible pour trouver un accord amiable. Dans le cas contraire, le tribunal compétent est celui d’Angers.
Annexe 1 : Fiche descriptive des lieux loués
Gîte de charme pour 15 personnes maximum dans deux dépendances jouxtant la maison des propriétaires au sein d’un ensemble immobilier du 19ème siècle dans le centre d’un village viticole
Parc arboré et aménagé de 900 m2 : bancs, tables et chaises (disponible selon la saison) à partager avec les propriétaires
Piscine extérieure (disponible à la baignade selon la saison) à partager avec les propriétaires
Grande cour fermée
Petite cour fermée avec table et chaises
Parkings publics et gratuits à proximité
Accès possible à la propriété pour décharger et charger les bagages lors de l’arrivée et du départ
Dépendance 1 :
Rez de chaussée : • 1 salle de réception avec téléviseur écran plat 117 cm • 1 coin salon avec canapé, fauteuils, poufs et table basse • 1 cuisine aménagée avec lave-vaisselle, cuisinière avec table de cuisson à gaz et four électrique, micro-ondes, réfrigérateur avec compartiment congélateur • 1 réserve avec réfrigérateur/congélateur, table et fer à repasser et étagères de rangement
Etage : • 1 salle avec canapé-méridienne, fauteuils, poufs, billard français, orgue électronique • 1 chambre pour 3 personnes (lit double ou lits jumeaux, lit 1 personne, literie (matelas et oreillers) haut de gamme Tempur, housses imperméables), salle de bains (lavabo, baignoire, sèche-cheveux), toilettes séparées, TV écran plat 80 cm • 1 WC
Dépendance 2 :
Rez de chaussée : • 1 chambre pour 4 personnes (lit double ou lits jumeaux avec literie (matelas et oreillers) haut de gamme Tempur, housses imperméables), 2 lits jumeaux, salle d’eau à l’italienne (lavabo, douche, sèche-cheveux), TV écran plat 80 cm, toilettes séparées • 1 chambre duplex pour 4 personnes (à l’étage : lit double ou lits jumeaux avec literie (matelas et oreillers) haut de gamme Tempur, housses imperméables), au rdc un canapé-lit 2 personnes, salle d’eau à l’italienne (lavabo, douche, sèche-cheveux), TV écran plat 80 cm, plateau de courtoisie, toilettes séparées
Etage : • 1 chambre pour 2 personnes (lit double ou lits jumeaux avec literie (matelas et oreillers) haut de gamme Tempur, housses imperméables), salle d’eau (lavabo et douche), TV écran plat 80 cm, toilettes séparées • 1 chambre pour 2 personnes (lit double ou lits jumeaux avec literie (matelas et oreillers) haut de gamme Tempur, housses imperméables), salle d’eau (lavabo, douche, , sèche-cheveux), TV écran plat 80 cm, toilettes séparées
Une fiche sur laquelle sont répertoriés tous les « défauts » de la maison vous sera transmise avant votre arrivée. Nous vous invitons à nous signaler tout incident ou accident afin d'y remédier le plus rapidement possible pour votre confort pendant votre séjour ou à votre départ pour les prochains arrivants.
Relevé des compteurs
Entrée Sortie
Eau :
Electricité : 100 kw par jour compris dans le prix de la location
Heures pleines : Heures creuses : Au 1/10/2021 0,50 €/kw (tarif moyen)
Nombre de trousseaux de clés remis: 6 + 1 clé de la lingerie (accès au disjoncteur général)
Nombre de télécommandes : 1 TV + 9 climatiseurs